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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC MANUFACTURING
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SPC FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPC FRANCE
SPC MANUFACTURING, SAS

Numéro de dépôt :
98728186
Date de dépôt :
09/04/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/2028

Présentation de la marque SPC FRANCE

Déposée le 9 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC MANUFACTURING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPC FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-21 du 22 mai 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC MANUFACTURING domicilié(e) Parc d'activités de Sermenaz, 104 rue de Lisbonne - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 504 742 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) Bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque SPC FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPC FRANCE arrivera à expiration en date du 9 avril 2028.

SPC MANUFACTURING a également déposé les autres marques suivantes : MALYPASS , FLOTEST , FLOTEST , SPC , MALYPAS , SILLESS


SPC MANUFACTURING, SAS - Parc d'activités de Sermenaz, 104 rue de Lisbonne - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France - SIREN 954504742


MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore - Bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Inscription le 23 novembre 2007 - Changement de nature juridique n°465615 - Publication au BOPI 2007-11-23

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2007 n°2356277 - Publication au BOPI 2007-11-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

Inscription le 4 avril 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°598052 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-04

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2018 n°2680586 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-04-30

Machines pour la compression des poudres et leurs parties constitutives telles que poinçons, matrices de frittage et vis de dosage ; machines de dosage, notamment pour la réalisation de gélules. Machines pour le dosage des liquides ainsi que leurs parties constitutives telles que pistons, cylindres, vannes, clapets, tiroirs, pompes ; buses pour le filetage des résines, buses ventury.